Artisan photographe & Infographiste – Adeline BROT
Localisation: Saint Vincent la commanderie, Drôme.
SIRET : 525 322 418 00035
Code APE : 7420Z
Code APRM : 7420ZQ
TVA non applicable “ Art.293B du Code Général des Impôts
Entreprise EI appartenant à la section des métiers d’art du REPERTOIRE DES METIERS.
Date de début d’activité : 2022
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* Le présent site Internet est dit par la société Deelina.
Tél. : +33767023103
* Le directeur de la publication du site WEB « www.deelina.fr » est Adeline Brot en qualité de dirigeant, graphiste et développeur.
* Le prestataire assurant l’hébergement du présent site Internet est :
IONOS SARL
431 303 775 RCS
Code APE : 6201Z
Siège social :7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex
Propriété intellectuelle & droit d’auteur
*Toutes les créations graphiques, dénominations, logos, textes, dessins ou produits présents sur ce site sont déposés et protégés par le droit d’auteur. En conséquence toute reproduction, ou adaptation, publication, distribution, diffusion ou utilisation sur quelque support que ce soit, des dits éléments, qui n’auraient pas été au préalable autorisé par Adeline Brot/Deelina, sont strictement interdites. Le non-respect de ces règles pourra engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant (article L.335-2 et L.343-1 du code de la propriété intellectuelle).
*Les photographies sont protégées par la loi du 11 mars 1957 sur le droit d’auteur et par le code de la propriété intellectuelle. Les photographies sont la propriété du photographe. Toute utilisation d’une photographie, qu’elle qu’en soit l’usage, faite sans l’autorisation écrite de Adeline Brot constitue un délit de contrefaçon.
Toute utilisation commerciale est rigoureusement interdite.
*Le présent site doit être considéré comme un tout indissociable. Les informations y figurant sont réservées à un usage exclusivement personnel et ne peuvent être en tout ou partie ni reproduites, ni communiqués. L’ensemble des éléments constituant le présent site (textes, messages, images, photos, graphismes, logos, marques, sons, vidéo, logiciels, plans, noms, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données…) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive du propriétaire du site internet http://www.deelina.fr, hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs n’ayant pas cédé leurs droits d’auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, à des fins autres que personnelles, de tout ou partie du contenu de ce site sur quel que support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
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Commande
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Principe de cession:
La reproduction et la réédition des créations du prestataire sont soumises à la perception de droits d’auteur selon la loi du 11 mars 1957. La cession de ces droits ne concerne que l’utilisation spécifiquement prévue. Toute utilisation ultérieure ou différente nécessite une nouvelle convention. Les modifications ou interprétations d’une création graphique ne peuvent être faites, en aucun cas, sans le consentement du prestataire. La signature ne peut être supprimée sans l’accord du prestataire. Une idée proposée par le client ne constitue pas, en soi, une création.
Droit de reproduction:
Les droits de reproduction et de diffusion sont calculés en fonction de la diffusion de la création. Ils peuvent être cédés forfaitairement ou partiellement. Chaque adaptation différente de l’oeuvre originale faisant l’objet d’une nouvelle cession de droits d’auteur. Pour chaque nouvelle édition, le montant des droits doit être réactualisé. Les droits sont cédés dans le pêrimètre temporel et géographique du présent contrat et ne sauraient en excéder cette limite. Pour permettre au commanditaire d’exploiter librement la prestation fournie dans le cadre de son activité, l’ensemble des droits patrimoniaux relatifs à la création du prestataire, au titre du projet seront entièrement et exclusivement cédés au commanditaire, et ce pour la diffusion sur les supports spécifiquement adressés lors de la commande, lors du paiement effectif de l’intégralité des honoraires dus
